Charte de l'OST Royal

Nombre de messages : 352 Date d'inscription : 19/08/2006

Citation :: Charte de l’ost royal

I.Genéralités sur l'ost:

Article 1-1 :
Tout militaire est soumis au code martial suivant.

Article 1-2 :
Toute loi martiale tient de l’unique pouvoir de l’Etat Major actif.

Article 1-3 :
L'Etat Major est composé du Roy, du Grand Maitre de France, du Grand Connétable, du maréchal de France, du colonel général de la cavalerie, du colonel général de l’infanterie, du colonel général des gardes françaises, du vice-amiral, du grand maitre de l’artillerie et de l'intendant Général.

Article 1-4 :
En cas de guerre, le grand connétable décrete la mobilisation générale sur ordre du Roy, à savoir l’obligation de chaque soldat à se mettre sous sa bannière. Les ordres et l’intendance seront assurés par l'Etat Major.

Article 1-5 :
En cas de guerre ou de manœuvre militaire au préalable déclarée , le Roy peut accorder des dérogations à la loi pour les militaires. Les lois visées devront être désignées et cette dérogation rendue publique avant l'entrée en vigueur.

L'Etat-Major :

Le Roy : Chef d'Etat-Major , Commandant des armées. il est celui qui décide de la politique diplomatique et militaire globale à adopter.
Il peut à tout moment décider de révoquer, dégrader ou promouvoir n'importe quel militaire. Il peux déléguer son pouvoir décisionnel au Grand Maitre de France.

Le Grand Connétable : Il est le bras armé de la couronne et est la charnière entre le Roy et l’ost. Aucune décision ne peut être prise sans son accord et peut révoquer a sa guise m’importe quel membre de l’ost.

Le maréchal : Il seconde le grand connétable dans sa rude tache. Il gère en accord avec l'intendant général la logistique générale et organise les directives lors des mobilisations.

L'intendant général : il gère la logistique de l'ost et met tout en oeuvre pour aprovisionner les troupes lors de mobilisation

Le colonel général de la cavalerie : il est le plus haut gradé de la cavalerie. Il fait respecter l’ordre et la bienséance. Il donne des ordres directs à ses subordonnés et gère ses unités lors de mobilisation

Le colonel général de l’infanterie: il est le plus haut gradé de l’infanterie. Il fait respecter l’ordre et la bienséance. Il donne des ordres directs à ses subordonnés et gère ses unités lors de mobilisation

Le colonel général des gardes françaises: il est le plus haut gradé des gardes françaises. Il a toute latitude en se qui concerne la protection du Roy. Il donne des ordres directs à ses subordonnés et gère ses unités lors de mobilisation (troupe d'élite, dévolue a la protection du Roy, elle est composée de nobles et de chevaliers)

Le Vice-amiral: il est le plus haut gradé de la marine royale et a à sa charge l’entretient et les équipage des navires royaux. Il fait respecter l’ordre et la bienséance. Il donne des ordres directs à ses subordonnés et gère ses unités lors de mobilisation

Le grand maître de l’artillerie: il est le plus haut gradé de l’artillerie. Il fait respecter l’ordre et la bienséance. Il donne des ordres directs à ses subordonnés et gère ses unités lors de mobilisation.

II.Le recrutement des militaires.

Article 2-1 :
Pour devenir militaire il faut prêter le serment suivant à l'Etat Major :

SERMENT DE LOYAUTE
Moi, __________________________, je jure solennellement de toujours servir la couronne, sacrifiant, si nécessaire, ma vie pour sa défense.
Je jure de servir fidèlement, loyalement, et de bonne foi Sa Majesté Levan III. Je jure de respecter la hiérarchie militaire et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs

SERMENT DU SECRET
Moi, __________________________, je jure solennellement que, sauf autorisation régulièrement donnée, je ne révélerai ni ne communiquerai à quiconque qui n'y a pas légitimement droit les renseignements qui viennent à ma connaissance ou que j'obtiens en raison de mes fonctions dans l'ost royal.

Article 2-2
Le recrutement se fait via une demande qui sera approuvée ou non par l'état major. Toute recrue doit avoir un casier judiciaire vide et prêter serment devant Dieu de respecter son serment et les ordres qui lui seront donnés ainsi que de servir le Roy jusqu'à ce que ce dernier l'en délie ou que la mort l'emporte.

Article 2-3
Chaque future recrue se doit d’être libre de tout engagement militaire dans sa province et de n’avoir aucun d’antécédent judiciaire. De même l’état major doit suivre ces prérogatives.

III. Les devoirs fondamentaux

Article 3-1 :
Un soldat doit toujours respecter la hiérarchie militaire. Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

Article 3-2 :
l’Etat-Major a la possibilité de révoquer un soldat si celui ci à enfreint son serment ou désobéit aux ordres. Il peut également ordonner la mise en procès.

Article 3-3 :
Un militaire doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur. En cas d'ordres discordants il obéira au plus haut des gradés. S'il reçoit un ordre qui désobéit à la loi, il doit s'y conformer si l'ordre est signé et contresigné par l'Etat Major. Si l'ordre est oral et ne provient pas de l'Etat Major il doit s'y refuser.

Article 3-4 :
Un militaire doit être prêt à partir à n'importe quel instant des qu'il a reçut son ordre de mobilisation

Article 3-5 :
Un militaire ne doit jamais transmettre d'informations confidentielles, sous peine d'être accusé d'intelligence avec l'ennemi il sera immédiatement mis en procès pour haute trahison.

IV.fonctionnement de l'armée au niveau individuel

article 4-1 :
Un militaire doit se conformer aux exigences du groupe auquel il appartient.

article 4-2 :
Tout membre de l'armée doit pouvoir être identifié de grade et de régiment et se plier au code vestimentaire en vigueur.

article 4-3 :
Un membre de l'armée peut demander une permission pendant laquelle il est déchargé de ses obligations

article 4-4 :
Tout soldat a le droit de demander des explications à sa hiérarchie, sans remettre en cause ni les ordres ni l'autorité hiérarchique, et en restant respectueux. La hiérarchie n'est par contre pas tenue de lui donner une explication si cela entre en contraction avec une autre loi.

article 4-5 :
Tout soldat, en présence de preuves irréfutables ou considérées comme telles, a le droit et le devoir de saisir sa hiérarchie , de tout manquement d'un militaire quel qu'il soit.
Si la personne suspectée fait partie de la hiérarchie directe du soldat, il doit se tourner directement vers le supérieur de cette personne.

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